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Les Impôts.

Une petite leçon d'histoire des différents impôts.

La taille royale
Tous les paysans, par définition roturiers, étaient soumis à la triple fiscalité royale, ecclésiastique et seigneuriale. Personne ne pouvant s'y soustraire, l'impôt royal était la taille qui fut le seul impôt direct jusqu'en 1795. Elle était assise sur les facultés des taillables et approuvée par les collecteurs.

La taille établie en 1439 pour prouver les besoins de l'armée ne pèse que sur les roturiers. Son montant global est fixé chaque année par le Roi et répartie ensuite entre les provinces, puis entre les élections puis les paroisses où la côte est faite par les consuls qui l'inscrivent en face de chaque nom dans le registre d'imposition.

L'Auvergne, en 1784, était taxée à 12 800 000 livres. Les abus et les inégalités étaient nombreux. Tel était en auvergne le scandale de l'exonération partielle de l'impôt royal des propriétaires de domaines domiciliés en ville, ce qui augmentait la charge des paysans habitants dans la paroisse.

La capitation créée en 1695.
L'ensemble de la population devait payer cet impôt. Vingt deux classes étaient distinguées mais les privilégiés réussissent peu à peu à s'en défaire de sorte qu'une fois encore cet impôt fut payé en totalité par les roturiers et donc sur les campagnes d'autant plus qu'à partir de 1701 la répartition fut la même que pour la taille. Elle subsista jusqu'à la Révolution.

Le dixième et le vingtième.
Créé en 1710, cet impôt frappait de 10% les fortunes et donc, à la campagne, les propriétés foncières, mais l'administration fut incapable d'y contraindre les privilégiés. Il a été aboli en 1749 et remplacé par le vingtième taxant les biens à 5% mais le problème resta toujours le même.

La fiscalité indirecte.
Elle consistait dans les taxes qui frappaient les produits. La principale était la gabelle qui frappait le sel et dont le montant était différent selon les provinces.

D'autres taxes frappaient le vin et le tabac et, à partir de 1655, celle portant sur le papier timbré provoqua même de sérieuses révoltes. La fiscalité indirecte est passée de 25% en 1640 à 50% en 1690 pour payer les guerres de Louis XIV.

Il ne faut pas oublier les prestations en nature que les habitants doivent à leur souverain : le transport, la main d'œuvre pour les routes, fournitures de soldats, logement des troupes.

La dîme.
L'impôt dû à l'Eglise qui en principe équivalait au dividende de la récolte. Le principe, à l'inverse de ses applications était simple. Tous les hommes qui jouissent des fruits de la terre (récolte) devaient en donner une part au clergé qui devait l'affecter à trois objets :
• La subsistance des pasteurs,
• L'entretien des bâtiments du culte,
• Le soulagement des pauvres.

Souvent, le paiement se faisait en nature : pour le blé, par exemple, le décimateur comptait les gerbes et, si le taux était de un demi, il en enlevait une par douzaine.

Le seigneur avait également droit à des prélèvements sur les paysans : Le cens, impôt modique, frappait les censives et les tenures dont le propriétaire était le seigneur.

Le champart.
C'était une redevance en nature qui représentait souvent le douzième des récoltes et était prélevé juste après la dîme.

Les Lods. C'était un droit de mutation perçu par le seigneur lors des ventes de terrain agricole. Ils représentaient parfois 15% du prix de vente. Les Banalités. Droits payés au seigneur pour utiliser les équipements dont il se réservait le monopole : le Four, le moulin, etc. Il ne faut pas oublier les corvées effectuées selon le bon vouloir du seigneur.

La valeur de l'argent : la monnaie

1 Louis d'or ou écu = 11 livres jusqu'en 1685
1 livre = 20 sous
1 sou = 12 deniers
Les pièces d'argent ou écu : leur valeur varie selon le poids d'argent.