Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • facebook
  • facebook
  • ACCUEIL
  • LA COMMUNE
    • Présentation générale
    • Projets & travaux en cours
    • Patrimoine
    • Bulletin municipal
    • L'agence postale communale
    • Cimetières & Colombarium
    • On en a parlé ...
    • Histoire
  • VIE MUNICIPALE
    • Le Conseil Municipal
    • Les Commissions
    • Le personnel communal
    • Comptes administratifs
    • Tarifs communaux
    • Délibérations et notes de synthèse
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches en lien avec la mairie
    • Services à la personne
    • Salle Multi-activités
    • Artisans, commerçants & entreprises
    • Urbanisme
    • Gestion des déchets
    • Service Public
    • Numéros utiles
  • ENFANCE/JEUNESSE
    • Assistantes maternelles
    • Relais Petite Enfance
    • Ecole
    • Transport scolaire
    • Garderie
    • Cantine
    • Accueil de loisirs
  • CULTURE & LOISIRS
    • Infrastructures sur la commune
    • Associations
    • Activités & loisirs
    • Agenda des manifestations
  • CONTACT
Menu
  • ACCUEIL
  • LA COMMUNE
    • Présentation générale
    • Projets & travaux en cours
    • Patrimoine
    • Bulletin municipal
    • L'agence postale communale
    • Cimetières & Colombarium
    • On en a parlé ...
    • Histoire
  • VIE MUNICIPALE
    • Le Conseil Municipal
    • Les Commissions
    • Le personnel communal
    • Comptes administratifs
    • Tarifs communaux
    • Délibérations et notes de synthèse
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches en lien avec la mairie
    • Services à la personne
    • Salle Multi-activités
    • Artisans, commerçants & entreprises
    • Urbanisme
    • Gestion des déchets
    • Service Public
    • Numéros utiles
  • ENFANCE/JEUNESSE
    • Assistantes maternelles
    • Relais Petite Enfance
    • Ecole
    • Transport scolaire
    • Garderie
    • Cantine
    • Accueil de loisirs
  • CULTURE & LOISIRS
    • Infrastructures sur la commune
    • Associations
    • Activités & loisirs
    • Agenda des manifestations
  • CONTACT

Bienvenue à Roannes Saint-Mary

Découvrez notre

Patrimoine Cantalien

Village

ouvert sur des randonnées

  1. Particuliers
  2. Logement
  3. Documents de copropriété

Documents de copropriété

Le fonctionnement et les caractéristiques techniques d'une copropriété sont regroupés au sein de différents documents à la disposition des copropriétaires.

Questions / Réponses

  • En cas de changement de syndic, que deviennent les documents de la copropriété ?
  • Qu'est-ce que le règlement de l'immeuble ?
  • Comment se procurer la copie d'un règlement de copropriété ?
  • À quoi sert l'immatriculation des copropriétés ?

Voir aussi

  • Acteurs de la copropriété (organisation juridique)
  • Budget et charges de copropriété
  • Assemblée générale des copropriétaires
  • Droits des copropriétaires

Pour en savoir plus

  • Dossier pratique sur les documents de copropriété —Agence nationale pour l'information sur le logement (Anil)

Commune de Roannes Saint-Mary
Le bourg
15220 Roannes Saint-mary

Tél : 04  71 62 80 32

Ouvertures du secrétariat de mairie 
Mardi-Vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30
Mercredi-jeudi-samedi de 9h à 12h

Permanences de M. le Maire 
Sur rendez vous

EMAIL

    • Mentions Légales
    • Accessibilité : Partiellement conforme

Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation