Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • facebook
  • facebook
  • ACCUEIL
  • LA COMMUNE
    • Présentation générale
    • Projets & travaux en cours
    • Patrimoine
    • Bulletin municipal
    • L'agence postale communale
    • Cimetières & Colombarium
    • On en a parlé ...
    • Histoire
  • VIE MUNICIPALE
    • Le Conseil Municipal
    • Les Commissions
    • Le personnel communal
    • Comptes administratifs
    • Tarifs communaux
    • Délibérations et notes de synthèse
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches en lien avec la mairie
    • Services à la personne
    • Salle Multi-activités
    • Artisans, commerçants & entreprises
    • Urbanisme
    • Gestion des déchets
    • Service Public
    • Numéros utiles
  • ENFANCE/JEUNESSE
    • Assistantes maternelles
    • Relais Petite Enfance
    • Ecole
    • Transport scolaire
    • Garderie
    • Cantine
    • Accueil de loisirs
  • CULTURE & LOISIRS
    • Infrastructures sur la commune
    • Associations
    • Activités & loisirs
    • Agenda des manifestations
  • CONTACT
Menu
  • ACCUEIL
  • LA COMMUNE
    • Présentation générale
    • Projets & travaux en cours
    • Patrimoine
    • Bulletin municipal
    • L'agence postale communale
    • Cimetières & Colombarium
    • On en a parlé ...
    • Histoire
  • VIE MUNICIPALE
    • Le Conseil Municipal
    • Les Commissions
    • Le personnel communal
    • Comptes administratifs
    • Tarifs communaux
    • Délibérations et notes de synthèse
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches en lien avec la mairie
    • Services à la personne
    • Salle Multi-activités
    • Artisans, commerçants & entreprises
    • Urbanisme
    • Gestion des déchets
    • Service Public
    • Numéros utiles
  • ENFANCE/JEUNESSE
    • Assistantes maternelles
    • Relais Petite Enfance
    • Ecole
    • Transport scolaire
    • Garderie
    • Cantine
    • Accueil de loisirs
  • CULTURE & LOISIRS
    • Infrastructures sur la commune
    • Associations
    • Activités & loisirs
    • Agenda des manifestations
  • CONTACT

Bienvenue à Roannes Saint-Mary

Découvrez notre

Patrimoine Cantalien

Village

ouvert sur des randonnées

  1. Particuliers
  2. Travail - Formation
  3. Représentation du personnel dans l'entreprise

Représentation du personnel dans l'entreprise

Questions / Réponses

  • Comment se déroulent les réunions du CSE ?
  • En quoi consiste le droit d'alerte du CSE ?
  • Quels sont les moyens d'action du CSE ?
  • Qu'est-ce que la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) ?
  • Syndicat dans l'entreprise : quelles sont les règles ?
  • Qu'est-ce qu'un syndicat représentatif dans l'entreprise ?
  • Qu'est-ce qu'une section syndicale ?
  • Le délégué du personnel (DP) existe-t-il toujours ?
  • Le CHSCT existe-t-il toujours ?
  • Le comité d'entreprise (CE) existe-t-il toujours ?
  • L'instance unique des représentants du personnel (IRP) existe-t-elle toujours ?
  • La délégation unique du personnel (DUP) existe-t-elle toujours ?
  • CSE : quand l'employeur doit-il organiser des élections partielles ?
  • Un salarié peut-il encore profiter du CSE s'il ne travaille plus dans l'entreprise ?

Voir aussi

  • Obligations de l'employeur

Commune de Roannes Saint-Mary
Le bourg
15220 Roannes Saint-mary

Tél : 04  71 62 80 32

Ouvertures du secrétariat de mairie 
Mardi-Vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30
Mercredi-jeudi-samedi de 9h à 12h

Permanences de M. le Maire 
Sur rendez vous

EMAIL

    • Mentions Légales
    • Accessibilité : Partiellement conforme

Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation